La représentation de films dans l'établissement
La Bibliothèque Alfred-Monnin possède une collection de films dont la plupart ont été achetés avec les droits de représentation publique. De plus, afin de respecter la Loi sur le droit d'auteur, l’Université s'est munie de deux licences auprès d’Audio Ciné Films (ACF) et de Critérion. Ces licences permettent au corps professoral, à la clientèle étudiante et au personnel de présenter des films en provenance de 150 maisons de distribution ou studios. Les licences spécifient que la projection doit être gratuite, avoir lieu à l’Université et viser un public principalement constitué de l'une des clientèles de l’Université (clientèle étudiante, corps professoral, administration, personnel).
Ces licences couvrent la projection de films (vidéo ou DVD) en provenance d'une bibliothèque, d'un club vidéo ou de votre collection personnelle pourvu que la maison de distribution soit comprise dans les listes de studios. Vous pouvez consulter ces listes en ligne dans le site de Criterion et d'ACF.
Si vous désirez présenter un film dont la maison de distribution n'est pas couverte par nos licences, communiquez avec Daniel Beaulieu ou Louise Ayotte-Zaretski. Le personnel entreprendra les démarches pour obtenir les droits de représentation publique. Une évaluation des coûts sera effectuée et la décision d'achat se fera en fonction des contraintes budgétaires de la bibliothèque. La démarche de location d'un film peut être faite par la bibliothèque, mais les frais de location, de transport et de manutention seront assumés par votre unité administrative.
Pour répondre aux obligations contractuelles des licences, la bibliothèque doit fournir un rapport mensuel des films présentés aux termes des licences. Lorsque vous présentez un film, vous devez soumettre les informations suivantes à la bibliothèque: le titre du film; la maison de distribution/production; date de représentation; le titre et le sigle du cours ; votre nom.
Les établissements d’enseignement ont la permission de faire visionner des films en classe sous l’utilisation équitable.
Veuillez noter que ces licences ne permettent pas de copier une vidéo ou de la convertir du format européen (Pal ou Secam) au format nord-américain (NTSC).